Informations légales

Mentions
légales

Dernière mise à jour : septembre 2026.

1. Éditeur du site

Dénomination: David Hubert EI, nom commercial HBT SHIFT
Forme juridique: Entrepreneur individuel (EI), micro-entreprise
Responsable de publication: David Hubert
Siège: 31 rue Léon Dierx, 97400 Saint-Denis, La Réunion
SIREN: 108 631 458
SIRET: 108 631 458 00016
Code APE: 6201Z, programmation informatique
E-mail: david@hbt.re
Téléphone: 0693 21 49 93
TVA: TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

2. Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — www.cloudflare.com (service Cloudflare Pages). Les données transitent par le réseau mondial de Cloudflare ; les transferts hors Union européenne sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments de ce site — structure, textes, logo HBT SHIFT, identité visuelle, illustrations et code — est la propriété exclusive de HBT SHIFT, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les réalisations présentées dans la section « Réalisations » restent la propriété de leurs clients respectifs et sont affichées à titre de références, avec leur accord.

4. Données personnelles et cookies

Les données que vous confiez via le formulaire ou l'assistant, leurs durées de conservation, leurs destinataires, les cookies et vos droits sont détaillés dans la politique de confidentialité. En bref : aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité, aucune donnée revendue.

5. Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer, notamment les tarifs et les délais annoncés, qui ne constituent pas une offre contractuelle. Seul le devis signé fait foi. HBT SHIFT s'efforce d'assurer l'exactitude des contenus mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site.

6. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Saint-Denis de La Réunion.

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